PARTENARIATS AGRICOLES 2024
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 15/03/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
Délibérations
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7 résultats pour la valeur "15/03/2024" du filtre Date de séance, pour la valeur "Environnement" du filtre Domaine
DELIBERATION MODIFIANT LE PERIMETRE DE L'OPERATION D'AMENAGEMENT FONCIER DE WINGERSHEIM-LES-QUATRE-BANS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/03/2024
- Rapporteur :
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DELIBERATION MODIFIANT LE PERIMETRE DE L'OPERATION D'AMENAGEMENT FONCIER DE HIRSCHLAND
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/03/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PRESERVATION ET RENOUVELLEMENT DES ARBRES TETARDS EN MILEU RURALATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNE DE ROESCHWOOG
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/03/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ACQUISITION DE TERRAINS DE NATURE ENVIRONNEMENTALE A WISSEMBOURG-ALTENSTADT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/03/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ACQUISITION D'UN TERRAIN DE NATURE ENVIRONNEMENTALE A BISCHOFFSHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/03/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MISE EN OEUVRE D'ACTIONS DANS LE CADRE DE LA DÉMARCHE GERPLAN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/03/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace